Informations légales

Mentions légales

Identité de l'éditeur, coordonnées de l'hébergeur et identifiants légaux de HAPI Formations & Conseils, conformément à l'article 6 III de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.

Dernière mise à jour :

Éditeur du site

Le présent site est édité par HAPI Formations & Conseils, organisme de formation et de conseil à destination des professionnels du médico-social.

Dénomination
HAPI Formations & Conseils
Fondatrice
Hayet Achfari
Forme juridique
SARL
Siège social
11 Place Saint-Pierre, 42400 Saint-Chamond, France
SIRET
107 300 303 00016
Numéro de TVA intracommunautaire
Précisé sur chaque devis
Contact
hapiformation@gmail.com , 06 07 16 35 10
Formulaire de contact

Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est Hayet Achfari, en sa qualité de fondatrice de l'organisme, au sens de l'article 6 III 1° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Toute demande relative au contenu de ce site peut lui être adressée via le formulaire de contact.

Activité de formation professionnelle

HAPI Formations & Conseils a engagé sa déclaration d'activité d'organisme de formation professionnelle continue auprès de la DREETS territorialement compétente (articles L.6351-1 et suivants du Code du travail). Le numéro de déclaration d'activité est en cours d'obtention.

Numéro de déclaration d'activité

Le numéro de déclaration d'activité de HAPI Formations & Conseils est en cours d'obtention auprès de la DREETS ; il sera publié ici dès sa délivrance, accompagné de la mention légale qui doit obligatoirement l'accompagner.

Précision importante : une déclaration d'activité est un enregistrement administratif. Elle ne vaut pas agrément de l'État, et l'organisme ne s'en prévaut jamais comme d'un label ou d'une certification.

Certification qualité

HAPI Formations & Conseils est certifié Qualiopi au titre des actions de formation. Le numéro de certificat, l'organisme certificateur accrédité par le COFRAC et les dates de validité seront publiés sur la page Qualité & certification ; ils sont communiqués sur demande.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Raison sociale
Vercel Inc.
Adresse
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web
https://vercel.com (nouvelle fenêtre)

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L'ensemble des éléments composant ce site, textes, programmes de formation, contenus pédagogiques, éléments graphiques, logo, identité visuelle, photographies, structure et code, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de HAPI Formations & Conseils ou de ses ayants droit.

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Les supports pédagogiques remis lors des formations sont réservés à l'usage personnel des participants. Leur diffusion, leur reproduction ou leur réutilisation à des fins de formation par un tiers sont soumises aux conditions générales de vente.

Les marques et logos de tiers éventuellement cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

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